1. Éditeur du site
Le présent site Maison Aline est édité par :
Bertille Ploquin, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Maison Aline
Statut juridique : Micro-entreprise
Siège social : 12 rue du Commerce, 49100 Angers, France
Immatriculée au RCS d’Angers
Numéro SIRET : 823 456 789 00017
Email : contact@maison-aline.com
Téléphone : 09 59 24 83 56
Directrice de la publication : Bertille Ploquin
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Service informatique de l’IUT d’Angers
7 allée François Mitterrand
49100 Angers
France
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Maison Aline (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, structure, design, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
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6. Responsabilité
Maison Aline s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas d’erreurs, omissions ou indisponibilité des informations.
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7. Vente en ligne
Maison Aline propose des produits à la vente sur son site. Les conditions générales de vente (CGV) détaillent :
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Les modalités de livraison
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort d’Angers.
